Le rapport Enregistrement fiscal fournit un aperçu de tous les enregistrements fiscaux générés par les factures clôturées. En fonction de votre environnement juridique, le rapport pourrait également inclure des aperçus périodiques résumant les données collectées par votre intégration Registre fiscal. Pour voir les éléments dans le rapport Enregistrement fiscal, vous devez d’abord avoir paramétré une intégration de registre fiscal ainsi que l’autorisation Afficher les données des clients.Pour accéder au rapport Enregistrement fiscal, dans Mews Operations, allez dans le menu principal  > Finances > Rapport Enregistrement fiscal.Pour accéder au rapport Enregistrement fiscal, dans Mews Operations, allez dans le menu principal  > Finances > Rapport Enregistrement fiscal.Pour accéder au rapport Enregistrement fiscal, dans Mews Operations, allez dans le menu principal  > Finances > Rapport Enregistrement fiscal.

Dans cet article, vous trouverez des informations sur :

• Comprendre les champs du rapport
• Définir les filtres du rapport
• Comprendre les types d’aperçus

Comprendre les champs du rapport

Le rapport résume chaque enregistrement fiscal avec les détails suivants :

• Numéro : Numéro d’identification de l’enregistrement fiscal. Cliquez sur le numéro pour ouvrir l’enregistrement, généralement situé en bas d’une facture clôturée. Cette mention figure au bas d'une facture fermée.
• Créé : Date et heure de création de l’enregistrement fiscal.
• Facture : Facture clôturée associée à l’enregistrement fiscal. Cliquez sur le nom d’une facture pour l’ouvrir.
• Client : Nom du client auquel la facture est rattachée. Cliquez sur son nom pour ouvrir son profil client.
• Code fiscal (numéro de TVA) : Code unique généré automatiquement, utilisé pour identifier chaque enregistrement fiscal. En fonction de la solution de fiscalité que vous utilisez, un identifiant fiscal pourrait être indiqué entre parenthèses après le NIF. Il s’agit de l’identifiant fiscal du client ou de la société.
• Somme : Somme totale de tous les frais traités par l’intégration de registre fiscal depuis sa première configuration. Le premier nombre, dans la colonne Changement, correspond aux frais les plus récents. Le deuxième correspond à la somme totale avant le changement.
• Résumé des taxes : Résumé des taxes d’une facture clôturée, TVA, montant net, et montant TTC inclus. Ici, vous pouvez également afficher les éléments sans taux d’imposition. Il s’agit d’éléments non taxés. Par exemple, il est possible qu’ils bénéficient d’une exonération fiscale.
• Fichier : Nom du fichier de l’aperçu. Remarque : Les aperçus sont générés uniquement pour les établissements français. Cliquez sur le nom du fichier pour télécharger un fichier ZIP, contenant :
  • Un fichier CSV contenant tous les éléments comptables d’une période spécifique ou d’une facture ;
  • Un fichier SIG contenant une signature PGP pour le fichier CSV ;
  • Un fichier JSON contenant un résumé des taxes cumulatif d’une période donnée ou une facture ;
  • Un fichier JSON contenant un résumé des taxes cumulatif de l’historique comptable complet ; et
  • Un fichier JSON contenant une facture sérialisée. Remarque : Ce rapport inclut cela dans les aperçus des factures uniquement.
• Statut : Indique si l’enregistrement fiscal a été envoyé avec succès ou non aux autorités compétentes.

Filtres du rapport

• Filtrer par : Choisissez la manière dont seront filtrés les résultats pour la période choisie.
  • Créé (UTC) : Sélectionnez cette option pour voir les enregistrements fiscaux créés pendant la période choisie.
  • Intervalle de l’aperçu : Sélectionnez cette option pour voir les enregistrements fiscaux contenant les données de la période choisie.
• Début : Sélectionnez une date et heure de début pour restreindre les résultats à une période spécifique.
• Fin : Sélectionnez une date et heure de fin pour restreindre les résultats à une période spécifique.
• Intégration Registre fiscal : Sélectionnez une intégration de registre fiscal pour restreindre les résultats aux enregistrements fiscaux créés par cette intégration.
• Fiscalisation : Laissez ce champ vide.
• Statut : Sélectionnez un statut pour inclure uniquement les enregistrements fiscaux ayant ce statut.
• Type d’aperçu : Sélectionnez un type d’aperçu pour inclure uniquement les aperçus de ce type. 

Remarque :

• Pour les établissements français, le système génère automatiquement les aperçus des rapports fiscaux, soit des fichiers téléchargeables qui comprennent des données extraites régulièrement, directement à partir des factures clôturées et des factures débiteur.
• Vous pouvez cliquer sur un fichier d’aperçu dans la colonne Fichier pour le télécharger.

Comprendre les types d’aperçus

Il existe plusieurs types d'instantanés, chacun d'entre eux Mews à des moments différents et pour des raisons différentes :

• Aperçu de la facture : Mews génère cet aperçu automatiquement lorsqu’une facture est clôturée. Il contient tous les éléments comptables de cette facture.
• Aperçu quotidien : Mews génère cet aperçu automatiquement chaque jour à midi. Il contient tous les éléments comptables des factures clôturées pendant la journée précédente.
• Aperçu mensuel : Mews génère cet aperçu automatiquement à midi le premier jour de chaque mois. Il contient tous les éléments comptables des factures clôturées pendant le mois précédent.
• Aperçu annuel : Mews génère cet aperçu automatiquement à midi le premier jour de chaque année. Il contient tous les éléments comptables de l’année précédente.
• Aperçu de l’année comptable : Mews génère cet aperçu automatiquement à midi le premier jour de chaque exercice financier. Il contient tous les éléments comptables de l’exercice financier précédent. Remarque : Mews génère cet aperçu uniquement si vous avez paramétré dans votre configuration comptable l’exercice financier à toute autre date que le 1er janvier.

Pour en savoir plus sur la configuration comptable, consultez ce guide.